Comptes-rendus des conseils municipaux

À compter de 2022 et conformément à l'Ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 (articles 1 à 7), une liste des délibérations examinées par le Conseil municipal sera publiée sur le site internet de la commune, elle se substituera au compte-rendu de séance. Afin de répondre aux exigences de publicité et d'information, les délibérations seront également accessibles sur le site Internet et continueront à être affichées en Mairie.
Délibérations du Conseil municipal depuis le 1er janvier 2022.


  • CM-2023-07-21-PV

    Publié le 21/07/2023

  • CM-2023-03-31-PV

    Procès verbal du Conseil municipal du 31 mars 2023
    Publié le 31/03/2023

  • CM-2022-11-25-PV

    Publié le 25/11/2022

  • CM-2022-09-16-PV

    Procès verbal du Conseil municipal du 16 septembre 2022
    Publié le 16/09/2022

  • CM-2022-07-22-PV

    Procès verbal du Conseil municipal du 22 juillet 2022
    Publié le 22/07/2022

  • CM-2022-02-18-PV

    Procès verbal du Conseil municipal du 18 février 2022
    Publié le 18/02/2022

  • CRCM-2021-12-17

    Compte-rendu du Conseil municipal du 17 décembre 2021
    Publié le 17/12/2021

  • CRCM-2021-11-19

    Compte-rendu du Conseil municipal du 19 novembre 2021
    Publié le 19/11/2021

  • CRCM-2021-10-08

    Compte-rendu du Conseil municipal du 8 octobre 2021
    Publié le 08/10/2021

  • CRCM-2021-07-23

    Compte-rendu du Conseil municipal du 23 juillet 2021
    Publié le 23/07/2021

  • CRCM-2021-06-18

    Compte-rendu du Conseil municipal du 18 juin 2021
    Publié le 18/06/2021

  • CRCM-2021-05-07

    Compte-rendu du Conseil municipal du 5 juillet 2021
    Publié le 07/05/2021

  • CRCM-2021-09-04

    Compte-rendu du Conseil municipal du 4 septembre 2021
    Publié le 09/04/2021

  • CRCM-2021-02-26

    Compte-rendu du Conseil municipal du 26 février 2021
    Publié le 26/02/2021