Délibérations - 2025
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2025 05 23 liste des délibérations
Publié le 02/06/2025
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DL47-2025 renouvellement cdd
Publié le 03/06/2025
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DL46-2025 regularisation cadastrale Ranc
Publié le 02/06/2025
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DL45-2025 metier a tisser
Publié le 02/06/2025
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DL44-2025 fixation siege CCDS
Publié le 27/05/2025
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DL43-2025 désignation PMO panneaux photovoltaiques
Publié le 02/06/2025
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DL42-2025 renouvellement police municipale convention
Publié le 27/05/2025
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DL41-2025 convention delegation transport scolaire 2025-2028
Publié le 27/05/2025
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DL40-2025 adoption reglement service eau
Publié le 27/05/2025
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DL38-2025 ligne tresorerie
Publié le 27/05/2025
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DL37-2025 budget eau et assainissement creances eteintes
Publié le 27/05/2025
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DL36-2025 sub moto club crampons et velo trail
Publié le 27/05/2025
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DL35-2025 acquisition panneaux de basket
Publié le 27/05/2025
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DL34-2025 subventions association 2025
Publié le 27/05/2025
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DL33-2025 tarifs concession prix de ventes caveaux cavurnes columbarium
Publié le 03/06/2025
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DL32-2025 tarif cantine periscolaire ramassage scolaire 2025 2026
Publié le 27/05/2025
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2025 04 04 liste des délibérations
Publié le 18/04/2025
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DL31-2025 Versement CIA agent en CDD
Publié le 11/04/2025
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DL30-2025 Création emploi admin 1 èere classe
Publié le 11/04/2025
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DL29-2025 Recrutement agents jobs été aux ST
Publié le 11/04/2025
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DL27-2025 Ddme sub CAP43 et FDS DE CONCOURS école publique
Publié le 11/04/2025
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DL26-2025 Ddme sub DETR panneaux photovoltaiques
Publié le 11/04/2025
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DL25-2025 Ddme sub DETR place parking et carrefour
Publié le 11/04/2025
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DL24-2025 Demande remises gracieuses-dégrévement factures
Publié le 11/04/2025
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DL23-2025 Demande sub CAP 43-CCDS école publique
Publié le 11/04/2025
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DL22-2025 VOTE TAUX IMPOSITION 2025
Publié le 18/04/2025
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DL21_2025 Approbation BP 2025
Publié le 18/04/2025
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DL20-2025 affectation résultat Commune
Publié le 18/04/2025
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DL19-2025 affectation résultat - PIL
Publié le 18/04/2025
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DL18-2025 Affectation résultat - CL
Publié le 18/04/2025
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DL17-2025 Affectation résultat - MSP
Publié le 18/04/2025
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DL16-2025 Affectation résultat - Assainissement
Publié le 18/04/2025
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DL15 Affectation résultat - Eau
Publié le 18/04/2025
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2025 03 14 liste des délibérations
Publié le 20/03/2025
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DL14-2025 APPROBATION CFU 2024
Publié le 18/04/2025
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DL13-2025 Recrutement ST
Publié le 20/03/2025
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DL12-2025 creation emplois agent maitrise promotion interne
Publié le 20/03/2025
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DL11-2025 Droit de preemption - vente maison Berruero
Publié le 20/03/2025
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DL10-2025 Conventionnement sterilisation chats errrants annee 2025
Publié le 20/03/2025
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DL09-2025 Prise de competence encorbellement pont de la loire Retournac
Publié le 20/03/2025
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DL08-2025 Maison de sante - loyers et charges locatives
Publié le 20/03/2025
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DL07-2025 Participation financier enfant handicape -cantine
Publié le 20/03/2025
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2025 01 31 liste des délibérations
Publié le 07/02/2025
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DL06-2025 adhesion au service retraites du centre de gestion de la haute -loire
Publié le 06/02/2025
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DL05-2025 adhesion service retraites du cdg43
Publié le 06/02/2025
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DL04-2025 modification convention moto club les crampons
Publié le 06/02/2025
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DL03-2025 ddme subvention amendes de police
Publié le 28/02/2025
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DL02-2025 tarification prestation controle assainissement
Publié le 06/02/2025
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DL01-2025 ddme subvention amis de Maubourg
Publié le 06/02/2025